Le droit à l’identité est prioritaire pour chaque enfant. Malheureusement, trop d’enfants ne disposent pas de leur acte de naissance en RDC. Olivier est allé à la rencontre de Maria qui vient de recevoir son acte de naissance.
A la rencontre de Maria
Marie est orpheline depuis l’âge de 3 ans. Elle a 11 ans aujourd’hui et vit au centre d’hébergement Don Bosco a Mbuji Mayi. Nous avons croisé Marie, visage terne, triste et trop calme. Cette jeune fille s’est ouverte à nous pour nous relater son histoire : « Avant d’arriver à Don Bosco, je vivais dans un autre centre d’hébergement, situé dans la périphérie de Mbuji Mayi, mes deux parents sont morts quand j’avais 3 ans d’âge, me laissant sous la garde de ma grand-mère. Cette dernière faute de moyen, a eu du mal à couvrir mes besoins et m’a confié au centre Don Bosco ».
Marie a été identifiée auprès des services des Affaires Sociales afin de bénéficier de la gratuité de l’enregistrement à l’Etat civil au cours des audiences foraines. Elle a bénéficié de ce mécanisme lors d’une audience tenue au Centre Don Bosco : elle a obtenu la transcription de sa naissance dans les registres d’Etat civil.
En se rapprochant des enfants et en se tenant hors des murs du Palais de Justice, les audiances foraines visent à permettre à une personne d’obtenir une décision d’un tribunal compétent une transcription lorsque celle-ci est inexistante, perdue ou détruite. Ce mécanisme est prévu par le Code de la Famille.
Un acte de naissance en RDC : bien plus qu’un simple document
De nombreux enfants vulnérables de Mbuji Mayi ont bénéficié d’une mesure de grâce pour l’obtention de leur acte de naissance. Marie est l’un de ces enfants. Aujourd’hui, elle déclare : « je peux vivre sans complexe, je détiens mon acte de naissance, un document qui fais de moi une congolaise », dit-elle avec sourire.
Son souhait est que ce projet continue dans la Province. Le gouvernement doit mettre en place des mesures exceptionnelles pouvant conduire à l’enregistrement tardif des naissances des enfants pour jouir de mêmes droits. Elle encourage les parents faire enregistrer leurs enfants dans le délai de 90 jours puisque dépassé ce délai, les frais pour l’obtention d’un jugement supplétif d’acte de naissance au tribunal pour enfants sont exorbitants.
Un engagement de tous
L’enregistrement des enfants à l’Etat civil vaut son pesant d’or, car il répond à l’esprit de l’article 8 de la CDE puisque l’Etat a l’obligation de protéger et si nécessaire de rétablir les aspects fondamentaux de l’identité de l’enfant (y compris son nom, nationalité et relations familiales).
Nous remercions infiniment l’UNICEF pour l’appui aux enfants vulnérables et le Ministère Canadien des Affaires Etrangères, du Commerce et du Développement pour le financement ainsi que la Division provinciale de l’intérieur du Kasaï-Oriental pour l’organisation des audiences foraines en faveur des plus de 1.900 enfants vulnérables de Mbuji Mayi vivant dans des structures d’encadrement transitoire.
Plus d’informations sur l’enregistrement des naissances
L’Enquête Démographique et de Santé 2013-2014 renseigne que seuls 25% des enfants de moins de cinq ans sont enregistrés à l’Etat civil, et uniquement 14% ont un acte de naissance. Ceci s’explique par un système d’enregistrement peinant à atteindre les nouveaux nés, ce qui est accentué dans les zones de conflits. Le programme d’enregistrement des naissances à l’Etat civil se concentre sur la systématisation de l’enregistrement des nouveau-nés par un rapprochement des services de santé et de l’EC et la mise en place d’un plus grand nombre de bureaux d’Etat civil permettant ainsi de réduire les distances à parcourir pour les jeunes parents. L’UNICEF mène également des activités ponctuels visant les enfants les plus vulnérables ayant dépassé le délai légal d’enregistrement et notamment les enfants sortis des forces et groupes armés et les victimes de VBG.